Règlement du Championnat National par Equipe des Clubs (CNEC) 2009

Préambule

La participation au Championnat National par Équipe des Clubs (CNEC) vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.

Article 1 : Généralités

La compétition est ouverte gratuitement à tout club et uniquement aux clubs. Il faut entendre par club une personne morale (type association loi 1901) déclarée aux autorités administratives et disposant d’un site internet sur lequel elle affiche les dates, les participants, et les résultats de ses compétitions.

Pour valider leur inscription, les clubs devront avoir réglé leur cotisation au plus tard le 18 Octobre 2009. Pour les clubs créés après cette date, un délai de quinze (15) jours après la parution au JO leur sera accordé. La date du 31 décembre restera la date limite à toute inscription en vue d’une participation à l’édition 2009 de ce championnat.

Le CdC se réserve le droit refuser la participation d’un club si celui-ci ne respecte pas ses valeurs et/ou les conditions légales d’organisation de tournoi.

Les compétions qualificatives sont des tournois interclubs « labellisés » CdC. La labellisation se fait gratuitement et sur simple demande.

Toutes les informations recueillies par le CdC sont confidentielles et ne seront pas utilisées à quelques fins que ce soit sans votre accord écrit.

Article 2 : Les Interclubs

Les phases qualificatives (tournois interclubs) sont du seul ressort des clubs participants. Il s’agit pour les clubs de se regrouper par ligue et d’organiser une compétition commune « live » d’au moins 3 manches dans l’année. Il est impossible de prendre en compte des compétitions en ligne, même gratuites.

Les clubs ne peuvent être inscrits qu’à une seule compétition interclubs régionale.

Un responsable de région sera nommé par les clubs composant cette région. Il devra informer le CdC par mail à l’adresse qui lui sera communiquée la tenue de son interclubs au minimum sept (7) jours avant son début et communiquer les résultats de la manche et le classement général du championnat dans les sept (7) jours qui suivent sa fin.

Les clubs ont toute latitude concernant les modalités d’organisation de leurs interclubs et des manches qui le composent ; néanmoins le mode de jeu choisi (tournoi ou sit’n’go par exemple) devra être conservé pour l’ensemble de l’année.

Le CdC n’est en aucun cas responsable des tournois et championnats organisés par les clubs.

Article 3 : Les Clubs

La compétition est une compétition par équipe pour les clubs. Elle s’appuie sur les interclubs déjà mis en place dans les différentes régions. Charge à chaque club d’intégrer une compétition existante ou d’en créer une avec d’autres clubs, le CdC ne se charge ni de la tenue des interclubs, ni des clubs y participant dans chaque région.

Article 4 : Le Club des Clubs

Le CdC est seul responsable de l’organisation de la finale. Il pourra soit l’organiser lui-même, soit confier son organisation à un tiers qui sera obligatoirement une personne morale (association, société…) déclarée aux autorités administratives.

Les frais de déplacement des joueurs à la finale ainsi que ceux de repas et éventuellement de couchage restent à la charge du joueur qualifié. Néanmoins le CdC s’engage à chercher des partenaires qui pourront participer pour tout ou partie à ces frais.

Les modalités de cette finale (date et lieu, structure, prix éventuellement en jeu…) seront définies fin 2009 ou début 2010.

Article 5 : Contrepartie

Le CdC demande aux clubs participants d’apposer le logo CdC et d’annoncer clairement leur participation au Championnat National des Clubs auquel il participe sur leur site et/ou forum. Ce logo sera fourni ou téléchargeable sur le site du CdC.
De plus, les clubs s’engagent à assurer le relai d’information du CdC par les communiqués de presse officiels d'annonce et de déroulement de la manifestation organisée par le CdC (2 communiqués officiels par an). Cette annonce peut se faire sur le site ou le forum du club.

Article 6 : Modification ou Annulation

Le CdC peut en cas de force majeure décider de la modification ou de l’annulation de l’évènement. Si une telle décision devait être prise, elle devra être justifiée et expliquée aux clubs dument inscrits.
Aucun recours ne sera possible ni contre le CdC ni contre ses éventuels partenaires.